Conditions générales d'affaire
§ 1 Inscription
Une inscription pour une formation doit respecter la forme écrite. La personne qui inscrit recevra une prompte confirmation. Le nombre des participants est limité pour des raisons d'espace et de didactique. Ainsi, les inscriptions seront respectées dans l'ordre selon lequel Knowledge Department les reçoit. Les inscriptions peuvent s'effectuer via internet, courrier électronique ou fax. L'inscription devient obligatoire au plus tard au moment de la confirmation de l'inscription. Avec l'inscription, la personne qui inscrit et les participants inscrits acceptent les conditions et arragements.
§ 2 Exécution de l'ordre
Avoir reçu la commande, Knowledge Department enverra une confirmation écrite. Ensuite, toutes les informations concernant la formation commandée seront envoyées via courrier électronique.
§ 3 Limitations des offres
Les offres ne sont valables que pendant la période déclarée. L'offre n'est plus valable après l'écoulement de l'offre, sauf indiqué autrement par Knowledge Department.
§ 4 Frais
Les frais de la participation sont payables sans aucune retenue après l'entrée de la facutre. Le prix pour la participation s'entend hors TVA (sauf indiqué autrement par Knowledge Department). Les frais du virement de l'extérieur du pays doivent être payés complètement par le client. En outre, les moyens de paiement courants sont acceptés.
§ 5 Déviations
Knowledge Department peut employer d'autres orateurs, faire de petites modifications concernant le contenu d'une formation et/ou changer de date et/ou de lieu. Tout changement de date et/ou de lieu sera annoncé à temps. Si une personne inscrite ne pourra plus participer à cause du changement de date et/ou de lieu, c'est possible de résoudre le contrat sans être chargée de frais.
§ 6 Annulation
Il faut déclarer l'annulation à forme écrite. Si une personne inscrite annule la participation deux semaines avant la formation, il faut payer 50 % des frais. Si une personne inscrite annule la participation plus tard (moins de deux semaines avant la formation), il faut payer 100 % des frais. Une représentation de la personne inscrite par une autre personne est possible avec consentement de Knowledge Department. La confirmation doit être donnée à forme écrite.
§ 7 Annulation
Knowledge Department peut annuler des formations ou refuser l'accès de personnes inscrites pour des raisons organisationnelles. La confirmation de l'inscription ne représente pas un droit à l'exécution de la formation. Knowledge Department peut annuler les formations si le nombre de participants n'atteint pas le minimum ou s'il y a des complications qui sont situées hors du contrôle de Knowledge Department. Dans les cas exceptionnels (p.ex. maladie de l'orateur, cas de force majeure), la formation sera annulée à court terme. Dans tels cas, Knowledge Department cherchera à établir une autre date. Si Knowledge Department annule la formation, les frais payés jusque là seront remboursés. D'autres revendications (p.ex. remboursement de l'absence de son poste de travail, remboursement de frais de voyage ou de dépenses pour l'hôtel) ne seront pas réalisées.
§ 8 Plaintes, responsabilité, dommages-intérêt
Il faut annoncer une plainte à forme écrite en 14 jours après la formation. Si elle est justifiée, la somme facturée sera diminuée du montant relatif ou les biens seront améliorés ensuite sans charge en une période convenable. Knowledge Department ne peut garantir la responsabilité ni de l'absence des erreurs en ce qui concerne les informations ni contre les les conséquences d'une information incorrecte. Au cas d'un accident, Knowledge Department est responsable dans le cadre des conventions légales. Knowledge Department ne peut pas être fait responsable pour la perte d'objets de valeur, vêtements ou d'autres possessions et d'articles. Au cas d'un endommagement par négligence, la responsabilité se limite aux endommagements prévisibles. Au cas d'une faute légère, la responsabilité est exclue. Il n'y a pas de droit à un dédommagement contre Knowledge Department dans la mesure où c'est conforme à la loi.
§ 9 Copyright et protection des données
Il est interdit de copier ou de reproduire es matériaux ou des parts de matériaux. Tous les droits, y compris le droit de copier ou de reproduire des matériaux ou des parts de matériaux, sont réservés par Knowledge Department ou les détenteurs du copyright. Il est interdit de reproduire, copier ou publier des extraits de matériaux sans permission écrite de Knowledge Department. Si un client est protégé par la loi sur la protection des données de l'état de ..., il devrait permettre à Knowledge Department d'utiliser ses données dans la mesure où il est nécessaire pour accomplir les formations correctement. Il est interdit d'insérer des disques ou d'autres supports informatiques dans les ordinateurs de Knowledge Department autant que c'est interdit de les connecter avec les ordinateurs de Knowledge Department sans avoir la permission explicite de Knowledge Department. Le participant est responsable des séquelles dû à ce fait. Le responsable répond du dommage éventuel du hardware ou de l'équipement.
§ 10 Hôtels
Knowledge Department peut réserver des chambres d'hôtel sur demande. Knowledge Department peut souvent offrir des conditions spéciales. Le paiement des chambres doit être réglé directement entre les participants et l'hôtel sans concours de Knowledge Department.
§ 11 Accords complémentaires
Chaque accord complémentaire doit s'effectuer à forme écrite pour devenir exécutoire.
§ 12 Lieu d'exécution et juridiction
Dans la mesure où cela est entièrement permis par la loi, c'est Paris pour toutes les deux parties qui est le lieu d'exécution et juridiction d'un contrat. Seule la loi française est applicable.
§ 13 Clause salvatrice
Si une ou plusieurs dispositions de ce contrat étaient ou devaient devenir totalement ou partiellement caduqes ou inexécutables, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions de ce contrat. Toutes les deux parties du contrat se remuent pour combler toute lacune due à n'importe quelle raison avec des règles qui sont les plus proches possible du sens et du but des règles du contrat.
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Knowledge Department SARL
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